Déposée le 21 novembre 2003 par la société Monsieur MOREL Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMELIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la société Monsieur MOREL Michel domicilié(e) 8-10, rue des Michalons,41600 LAMOTTE-BEUVRON - 41600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 443 939 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOREL Michel domicilié(e) 8-10, rue des Michalons,41600 LAMOTTE-BEUVRON - 41600 - France.
La marque AMELIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur MOREL Michel - 8-10, rue des Michalons,41600 LAMOTTE-BEUVRON - 41600 - France - SIREN 305443939
Monsieur MOREL Michel - 8-10, rue des Michalons,41600 LAMOTTE-BEUVRON - 41600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Inscription le 27 septembre 2004 - Rejet partiel n°400346 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°436806 - Publication au BOPI 2006-07-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie. Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt. Terreaux – terre de bruyère – tourbe – sapinettes mousse – fumiers – composts – substrats – tous amendements – engrais organiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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